Conditions Générales

Bienvenue chez AML AUTO !

Ces conditions générales définissent les règles et règlements régissant l'utilisation du site Web d'AML AUTO, accessible à l'adresse https://aml-auto.fr.

En accédant à ce site Web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. N’utilisez pas AML AUTO si vous n’acceptez pas toutes les conditions générales énoncées sur cette page.

Cookies :

Ce site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à AML AUTO, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur Web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur Web du domaine qui a émis le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing, afin de faire fonctionner notre site. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies nécessaires au fonctionnement du site n'exigent pas votre consentement. En acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers qui peuvent être utilisés dans des services fournis par des tiers sur notre site (par exemple, une fenêtre de lecture vidéo intégrée).

Licence :

Sauf indication contraire, AML AUTO et/ou ses concédants possèdent les droits de propriété intellectuelle sur tout le contenu présent sur AML AUTO. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à AML AUTO pour un usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales.

Il est interdit de :

• Copier ou republier le contenu d’AML AUTO

• Vendre, louer ou sous-licencier le contenu d’AML AUTO

• Reproduire, dupliquer ou copier le contenu d’AML AUTO

• Redistribuer le contenu d’AML AUTO

Cet accord prend effet à compter de ce jour.

Commentaires :

Certaines parties de ce site permettent aux utilisateurs de publier et d'échanger des opinions et des informations dans des zones spécifiques. AML AUTO ne filtre, modifie, publie ou révise pas les commentaires avant leur apparition sur le site. Les commentaires reflètent les opinions de leurs auteurs et non celles d'AML AUTO, de ses agents ou affiliés. AML AUTO ne sera pas tenu responsable des commentaires ni de tout préjudice, responsabilité ou dépense causés ou subis à la suite de leur utilisation, publication ou apparition sur ce site.

AML AUTO se réserve le droit de surveiller les commentaires et de supprimer ceux jugés inappropriés, offensants ou en violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

• Vous êtes autorisé à publier des commentaires sur notre site et disposez des licences et consentements nécessaires pour le faire ;

• Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, brevets ou marques d’un tiers ;

• Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant, indécent ou illégal, ni aucune atteinte à la vie privée ;

• Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires, des activités commerciales ou illégales.

Vous accordez à AML AUTO une licence non exclusive d'utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres à utiliser, reproduire et éditer vos commentaires sous toutes les formes, formats ou médias.

Hyperliens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :

• Agences gouvernementales ;

• Moteurs de recherche ;

• Organismes de presse ;

• Distributeurs d'annuaires en ligne de la même manière qu'ils hyperlient vers les sites Web d'autres entreprises répertoriées ;

• Entreprises accréditées à l’échelle du système, sauf pour les organisations caritatives qui sollicitent, les centres commerciaux caritatifs et les groupes de collecte de fonds.

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres informations du site tant que le lien : (a) n’est pas trompeur ; (b) n’implique pas à tort un parrainage, un soutien ou une approbation de notre part ; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de l’organisation.

Nous nous réservons le droit d’examiner et d’approuver d’autres demandes de liens provenant des organisations suivantes :

• Sources d'information grand public ou commerciales connues ;

• Communautés en ligne ;

• Associations ou autres groupes représentant des œuvres caritatives ;

• Distributeurs d'annuaires en ligne ;

• Portails Internet ;

• Cabinets comptables, juridiques ou de conseil ;

• Institutions éducatives et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de liens si nous estimons que : (a) le lien ne nous présente pas de manière défavorable ; (b) l’organisation n’a pas de mauvais antécédents auprès de nous ; (c) le lien bénéficie à notre visibilité ; et (d) le lien s’inscrit dans le contexte d’une information générale.

Responsabilité du contenu :

Nous ne serons pas responsables des contenus apparaissant sur votre site Web. Vous acceptez de nous protéger contre toutes les réclamations découlant de votre site Web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site Web pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou violant les droits d’un tiers.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien vers notre site. Vous acceptez de supprimer immédiatement tout lien sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions générales et notre politique de liens à tout moment.

Exclusion de garantie :

Dans les limites permises par la loi applicable, nous excluons toutes les garanties et conditions liées à notre site et à son utilisation.